BOUILLANTE : Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal de la commune de BOUILLANTE s’est réuni le mercredi 23 avril dans la salle des délibérations de la Mairie. Les 14 points suivants étaient à l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du dimanche 6 avril 2014.

Désignation des délégués dans les organismes extérieurs.

Création et désignation des conseillers pour siéger au sein des commissions municipales.

Commission d’appel d’offres- création et composition.

Jury de concours- création et composition.

Désignation des représentants au comité technique.

Délégation d’attribution au Maire.

Indemnité aux titulaires de mandats municipaux.

Indemnités pour frais de représentation du Maire- exercice 2014.

Commission communale pour l’accessibilité.

Commission communale pour la sécurité.

Sous commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité “SCCDSA”.

Désignation d’un titulaire de licence d’entrepreneur de spectacles vivants.

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

 

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