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                 Le monde

Conseil Communautaire du 17 octobre à Cap Excellence.

 

Le Conseil Communautaire de Cap Excellence s’est réuni le mercredi 17 octobre 2018 sous la présidence d’Éric Jalton. Une quinzaine de points étaient à l’ordre du jour de cette séance. Parmi eux :La Désignation d’un second représentant suppléant au sein de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie ;Autorisation de signature de l’avenant à la convention de remboursement des dépenses réalisées par la Communauté d’Agglomération CAP Excellence au profit de la régie "Eau d’Excellence";Limitation de la durée de prise en charge des dépenses d’investissement en eau et assainissement et clôture des budgets annexes Eau et Assainissement au 31 décembre 2018 et principe de clôture des budgets annexes à la même date ;Acquisition des droits d’auteur relatifs au jeu de piste sur le risque d’inondation intitulé "Tom et le mystère du PFMS (Plan Familial de Mise en Sureté) ou comment se préparer au risque d’inondation (Itinéraires 1, 2 et 3) ?";Participation de la Communauté d’Agglomération CAP Excellence à l’appel à manifestation d’intérêt "Territoires French Impact" initié par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire ;Approbation de la motion de l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES) en faveur de la mobilisation pour le sport français…

 

 

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